Soyons dignes, soyons patriotes, soyons Français..”
Nicolas Sarkozy
Richard Mallié

Votre député Richard Mallié, 1er questeur de l'Assemblée Nationale
Questions écrites, orales et réponses Ministérielles
de la 12, 13 et 14 ème Législature
 
Ecrites Au Gouvernement Orales Avec Réponse Sans Réponse
   
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Législature
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avant après le jour exact jj-mm-aaaa
   
TypeThématiques et MinistèresParution JO
2718QGAgroalimentaire - tabacs manufacturés - commerce transfrontalier. politiques communautaires
affaires européennes
24-11-2010
94092QEPresse et livres - auteurs - liberté d'expression
culture et communication
23-11-2010
92346QEgrandes écoles. école nationale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. fonctionnement. coût. statistiques
économie, industrie et emploi
02-11-2010
89980QEPolitique extérieure - pays en voie de développement - sida. lutte et prévention
santé et sports
05-10-2010
89980QEPolitique extérieure. pays en voie de développement. sida. lutte et prévention
santé et sports
05-10-2010
90003QEPolitiques communautaires. enseignement supérieur. programme Erasmus. bilan et perspectives
Enseignement supérieur et recherche
05-10-2010
89381QEJustice. conseils de prud'hommes. rapport. propositions
Travail, solidarité et fonction publique
28-09-2010
89096QESécurité publique - tête d'analyse - formation. emploi et santé
santé et sports
21-09-2010
88702QEDrogue. toxicomanie. jeunes. lutte et prévention
Affaires étrangères et européennes
21-09-2010
89068QESanté. alcoolisme. femmes. lutte et prévention
santé et sports
21-09-2010
89096QEsécurité publique. secourisme. formation. développement
santé et sports
21-09-2010
87663QEAdministration. rapports avec les administrés. services téléphoniques. numéros surtaxés. tarification
Budget, comptes publics, fonction publique et réforme de l'Etat
14-09-2010
87698QEArts et spectacles. cinéma. scénarios. subventions. commission d'octroi. fonctionnement. moyens
Culture et communication
14-09-2010
88084QEministères et secrétariats d'État. alimentation, agriculture et pêche : structures administratives Analyse > conseil national de l'alimentation. fonctionnement. moyens
Alimentation, agriculture et pêche
14-09-2010
88086QEministères et secrétariats d'État. culture et communication. commission pour la rémunération de la copie privée. fonctionnement. moyens
Culture et communication
14-09-2010
88140QEministères et secrétariats d'État. intérieur, outre-mer et collectivités territoriales. commission consultative pour l'évaluation des charges. fonctionnement. moyens
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
14-09-2010
88186QEministères et secrétariats d'État. structures administratives. conseil d'orientation pour l'emploi. fonctionnement. moyens
Premier Ministre
14-09-2010
88188QEministères et secrétariats d'État. structures administratives. instances de réflexion. conseil d'analyse de la société. fonctionnement. moyens
Premier Ministre
14-09-2010
88189QEMort. Conseil national des opérations funéraires. fonctionnement. moyens
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
14-09-2010
88442QESanté. politique de la santé. conférence nationale de santé. fonctionnement. moyens
santé et sports
14-09-2010
87292QEConsommation. sécurité des produits. crèmes solaires
Affaires étrangères et européennes
07-09-2010
87429QEJustice. indemnisation des victimes. service d'aide. bilan
économie, industrie et emploi
07-09-2010
87430QEJustice. indemnisation des victimes. service d'aide. bilan et perspectives
Justice et libertés (garde des sceaux)
07-09-2010
87464QEpatrimoine culturel. archéologie. détecteurs de métaux. utilisation. réglementation
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
07-09-2010
87632QEtransports ferroviaires. SNCF. tarifs. opacité
Transports
07-09-2010
85433QEassurance maladie maternité : généralités. caisses. caisses régionales de sécurité sociale dans les mines. pérennité
santé et sports
03-08-2010
85567QEEnfants. santé. Dyspraxie. prise en charge
santé et sports
03-08-2010
85781QEpolitique extérieure. Azerbaïdjan. Haut-Karabakh. situation politique
Affaires étrangères et européennes
03-08-2010
85954QEsystème pénitentiaire. détenus. étrangers. statistiques
Affaires étrangères et européennes
03-08-2010
85216QEpolitique extérieure. Algérie. droits de l'Homme. respect
Affaires étrangères et européennes
27-07-2010
85295QERapatriés. politique à l'égard des rapatriés. cimetières. entretien. Afrique du Nord
Affaires étrangères et européennes
27-07-2010
85296QERapatriés. politique à l'égard des rapatriés. Harkis
Défense et anciens combattants
27-07-2010
85317QESanté. maladies rares. prise en charge. syndrome de Silver-Russell
santé et sports
27-07-2010
85381QEUnion européenne. élargissement. Turquie. perspectives
Affaires étrangères et européennes
27-07-2010
85383QEUrbanisme. établissements recevant du public. prévention incendie. équipements
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
27-07-2010
85387QEVentes et échanges. ventes aux enchères. réglementation. réforme. perspectives
Culture et communication
27-07-2010
83651QEconsommation. associations de consommateurs. subventions. perspectives
Commerce, artisanat, pme,tourisme, services et consommation
13-07-2010
84175QESports. fédérations. fédération française de football. budget. contrôle
santé et sports
13-07-2010
84176QESports. fédérations. fédération française de football. subventions. montant
santé et sports
13-07-2010
82903QEAgroalimentaire. foie gras. plan de modernisation sanitaire. financement
Alimentation, agriculture et pêche
06-07-2010
82971QEdéchets, pollution et nuisances. bruits. nuisances sonores. réglementation
Écologie, énergie, développement durable et mer
06-07-2010
81398QEAgroalimentaire. vin. conditionnement. réglementation
Alimentation, agriculture et pêche
22-06-2010
81416QEAssociations. associations de lutte contre le tabagisme. missions. subventions
santé et sports
22-06-2010
81506QEcommerce et artisanat. débits de tabac. gérants. contrats d'avenir. perspectives
Affaires étrangères et européennes
22-06-2010
80778QEAssurances. assurance responsabilité civile médicale. établissements et professions de santé
santé et sports
15-06-2010
78797QEFamille. divorce. garde des mineurs. délits. statistiques
Justice et libertés (garde des sceaux)
18-05-2010
78798QEFamille. divorce. non-représentation d'enfants. statistiques
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
18-05-2010
78563QEsecteur public. services publics. opérateurs de l'État. patrimoine immobilier. recensement
Budget, comptes publics, fonction publique et réforme de l'Etat
11-05-2010
75600QEélevage. maladies du bétail. ESB. lutte et prévention
Alimentation, agriculture et pêche
06-04-2010
74840QEurbanisme. établissements recevant du public. prévention incendie. équipements
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
23-03-2010
18441QEaménagement du territoire. politiques communautaires. fonds structurels. gestion. contrôle
Affaires étrangères et européennes
11-03-2010
18536QEConsommation. étiquetage informatif. OGM. champ d'application
Ecologie, développement et aménagement durables
11-03-2010
18728QEPersonnes agées. établissements d'accueil. forfait soins. mise en oeuvre. perspectives
Santé, jeunesse et sports
11-03-2010
18827QEsanté. maladies sexuellement transmissibles. lutte et prévention
Santé, jeunesse et sports
11-03-2010
73106QEsanté. maladie d'Alzheimer. prise en charge
santé et sports
02-03-2010
72158QEhôtellerie et restauration. restaurants. menus. laïcité. respect
économie, industrie et emploi
23-02-2010
72400QEsports. football. violence dans les stades. lutte et prévention. statistiques
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
23-02-2010
71488QEindustrie. matériel médico-chirurgical. prothèses dentaires. importation. sécurité des produits
santé et sports
16-02-2010
70107QEfamille. divorce. non-représentation d'enfants. poursuites. statistiques
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
02-02-2010
70189QElangue française. défense et usage. transports aériens
Transports
02-02-2010
70419QEtransports aériens. compagnies. pertes de bagages. indemnisation
Transports
02-02-2010
69498QEfamille. divorce. enfants. placement. bilan et statistiques
Justice et libertés (garde des sceaux)
26-01-2010
69499QEfamille. divorce. médiation familiale. bilan et statistiques
Justice et libertés (garde des sceaux)
26-01-2010
69500QEfamille. divorce. résidence alternée des enfants. bilan et statistiques
Justice et libertés (garde des sceaux)
26-01-2010
69501QEfamille. divorce. résidence alternée des enfants. statistiques
Affaires étrangères et européennes
26-01-2010
68868QEétrangers. demandeurs d'asile. Immigration, intégration, identité nationale et développement solidaire
Immigration, intégration, identité nationale et développement solidaire
19-01-2010
69116QEsécurité routière. permis de conduire. onduite sans permis. lutte et prévention
Affaires étrangères et européennes
19-01-2010
69142QEsécurité publique. sécurité des biens et des personnes. noyades. lutte et prévention
Sports
19-01-2010
67121QEformation professionnelle. apprentissage. développement
Emploi
22-12-2009
861QOVoirie - A 52 - sortie d'autoroute. création. Belcodène
Transports
01-12-2009
64150QEeau. politique de l'eau. loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006. préparations naturelles. mise en oeuvre
Écologie, énergie, développement durable et mer
24-11-2009
63031QEconsommation. sécurité alimentaire. listeria. lutte et prévention
santé et sports
10-11-2009
63207QEimpôt de solidarité sur la fortune. assiette. étrangers domiciliés en France. domicile fiscal
Budget, comptes publics, fonction publique et réforme de l'Etat
10-11-2009
63405QEsanté. accès aux soins. soins transfrontaliers. droits des patients. directive européenne. contenu
affaires européennes
10-11-2009
63432QEsécurité publique . sécurité des biens et des personnes. usurpations d'identité. lutte et prévention
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
10-11-2009
61761QEcopropriété. syndics. facturation. contrôle. rapport. conclusions. mise en oeuvre
Affaires étrangères et européennes
27-10-2009
62455QEentreprises. salariés. tickets-restaurant. champ d'application
santé et sports
27-10-2009
60549QEfemmes. contraception. accès. mineures. perspectives
santé et sports
13-10-2009
60912QEsanté. jeunes. troubles de l'audition. lutte et prévention
affaires européennes
13-10-2009
59809QEautomobiles et cycles. automobiles. équipements. agrocarburants. perspectives
Ecologie
06-10-2009
60138QEpolice. police municipale. stagiaires. formation. mise en oeuvre
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
06-10-2009
59371QEénergie et carburants. économies d'énergie. bâtiments publics. perspectives
Écologie, énergie, développement durable et mer
29-09-2009
59419QEenvironnement. protection. biodiversité. préservation
Écologie, énergie, développement durable et mer
29-09-2009
59440QEformation professionnelle. apprentissage et formation en alternance. perspectives
Commerce, artisanat, pme,tourisme, services et consommation
29-09-2009
59620QE consommation. étiquetage informatif. acide gras trans
santé et sports
29-09-2009
55547QElogement. politique du logement. investissements immobiliers locatifs. contrats. protection des consommateurs
économie, industrie et emploi
21-07-2009
54194QEconsommation. étiquetage informatif. huile d'olive
Alimentation, agriculture et pêche
07-07-2009
54629QEretraites : généralités. âge de la retraite. métallurgie. ingénieurs et cadres
Travail, relations sociales, famille, solidarité et ville
07-07-2009
53861QEpensions militaires d'invalidité. taux. disparités
Affaires étrangères et européennes
30-06-2009
52501QEsanté. tabagisme. interdiction de fumer. lieux publics. réglementation
santé et sports
16-06-2009
52627QEtravail. congé de maladie. contrôles. bilan et perspectives
santé et sports
16-06-2009
1306QGTravail - travail du dimanche - proposition de loi. contenu
Travail, relations sociales, famille, solidarité et ville
10-06-2009
51411QEénergie et carburants. agrocarburants. perspectives
Transports
09-06-2009
51486QEentreprises. auto-entrepreneurs. statut. conséquences. concurrence
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme et services
09-06-2009
1363QGUnion européenne - politique extérieure - Turquie. partenriat. perspectives
affaires européennes
03-06-2009
50263QEformation professionnelle. organisation. rapport. propositions
éducation nationale
26-05-2009
50346QEministères et secrétariats d'État. écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire : structures administratives. IGN. restructuration. perspectives
Ecologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire
26-05-2009
49230QEanciens combattants et victimes de guerre. office national. maisons de retraite. régime fiscal
Budget, comptes publics et fonction publique
19-05-2009
49260QEassurance maladie maternité : prestations. frais pharmaceutiques. remboursement. prévention de la bronchiolite
santé et sports
19-05-2009
49486QEfamille. adoption. adoption internationale. agence. fonctionnement
Famille
19-05-2009
48045QEformation professionnelle. organisation. Cour des comptes. rapport. conclusions
Emploi
05-05-2009
48056QEhandicapés. carte de stationnement. conditions d'attribution
Solidarité
05-05-2009
48283QEsanté. maladies rares. plan national. bilan et perspectives
santé et sports
05-05-2009
47266QEassurance maladie maternité : généralités. dossier médical personnel. Cour des comptes. rapport. conclusions
santé et sports
28-04-2009
47450QEhôtellerie et restauration. emploi et activité. statistiques
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme et services
28-04-2009
47536QEpharmacie et médicaments. officines. vols. statistiques
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
28-04-2009
46702QEpolitiques communautaires. enseignement supérieur. programme Erasmus. bilan et perspectives
Enseignement supérieur et recherche
14-04-2009
46806QEsécurité routière. permis de conduire. difficultés d'obtention. conséquences. obtention à l'étranger
Transports
14-04-2009
46855QEtravail. congé de maladie. contrôles. bilan et perspectives
santé et sports
14-04-2009
45977QEemploi. politique de l'emploi. seniors. perspectives
Emploi
07-04-2009
46079QEfamille. divorce. on-représentation d'enfants. poursuites. effectivité
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
07-04-2009
46173QEParlement. Sénat. ordre du jour. inscription. proposition de loi visant à réprimer la négation du génocide arménien
Relations avec le Parlement
07-04-2009
46268QEsécurité publique. sécurité des biens et des personnes. violences à l'encontre des policiers
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
07-04-2009
45293QEaquaculture et pêche professionnelle. politiques communautaires. pêche à la thonaille. attitude de la France
Agriculture et pêche
31-03-2009
45298QEassurance maladie maternité : généralités. caisses. CNSE. fonctionnement
santé et sports
31-03-2009
45726QEretraites : généralités. pensions de réversion. conditions d'attribution
Travail, relations sociales, famille, solidarité et ville
31-03-2009
44426QEenvironnement. politiques communautaires. règlement sur les substances chimiques. mise en oeuvre. modalités
économie, industrie et emploi
17-03-2009
44499QEimpôts locaux. calcul. valeurs locatives. révision. perspectives
Budget, comptes publics et fonction publique
17-03-2009
44564QEprestations familiales. conditions d'attribution. couples divorcés
Travail, relations sociales, famille, solidarité et ville
17-03-2009
44674QE travail. médecine du travail. visites obligatoires. réglementation
santé et sports
17-03-2009
44676QEentreprises. auto-entrepreneurs. statut
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme et services
17-03-2009
43343QEfamille. divorce. enfants. rapport. conclusions
Famille
03-03-2009
43344QEfamille. divorce. médiation familiale. bilan et perspectives
justice
03-03-2009
43345QEfamille. divorce. résidence alternée des enfants. statistiques
justice
03-03-2009
40552QEministères et secrétariats d'État. budget, comptes publics et fonction publique : personnel. service des pensions. restructuration. perspectives
Budget, comptes publics et fonction publique
27-01-2009
40692QEsaisies et sûretés. réglementation. vente en viager. défaillance du débirentier
justice
27-01-2009
40039QEministères et secrétariats d'État. éducation nationale : fonctionnement. publicité des actes. amélioration
Affaires étrangères et européennes
20-01-2009
40221QETVA. taux. travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat. champ d'application
Logement
20-01-2009
38394QEchasse et pêche. pêche. pêche sous marine en apnée. réglementation
Ecologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire
23-12-2008
38679QEproduits dangereux. insecticides. utilisation. conséquences. apiculture
Agriculture et pêche
23-12-2008
34283QEenseignement supérieur. diplômes. master. réforme
Enseignement supérieur et recherche
04-11-2008
33528QEaquaculture et pêche professionnelle. thon rouge. politiques communautaires
Agriculture et pêche
28-10-2008
33970QEretraites : régimes autonomes et spéciaux. professions libérales : montant des pensions. professions de santé. ASV. maintien
Travail, relations sociales, famille et solidarité
28-10-2008
32793QEsécurité publique. sécurité des biens et des personnes. commerçants. vols à main armée
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
14-10-2008
32822QEsécurité sociale. prestations. raudes. lutte et prévention
Famille
14-10-2008
31775QEagroalimentaire. huile d'olive. production. politiques communautaires
Agriculture et pêche
07-10-2008
31862QEemploi. cumul emploi retraite. réglementation
Affaires étrangères et européennes
07-10-2008
32054QEprestations familiales. conditions d'attribution. couples divorcés
Famille
07-10-2008
31106QEretraites : fonctionnaires civils et militaires. pensions de réversion. conditions d'attribution
Défense et anciens combattants
07-10-2008
32141QEsanté. dépression. lutte et prévention
Santé, jeunesse, sports et vie associative
07-10-2008
32143QEsanté. épidémies. maladies vectorielles. lutte et prévention
Santé, jeunesse, sports et vie associative
07-10-2008
31096QEministères et secrétariats d'État. économie, industrie et emploi : personnel. concours d'inspecteurs. programme
économie, industrie et emploi
23-09-2008
31284QEtransports routiers. transport de marchandises. poids lourds. circulation. politiques communautaires
Transports
23-09-2008
27531QEpharmacie et médicaments. anxiolytiques. jeunes. surconsommation. lutte et prévention
Santé, jeunesse, sports et vie associative
15-07-2008
27615QEsanté. cancer de la peau. lutte et prévention
Santé, jeunesse, sports et vie associative
15-07-2008
27666QEsanté. politique de la santé. plan cancer. bilan et perspectives
Santé, jeunesse, sports et vie associative
15-07-2008
27667QEenseignement. élèves. troubles musculo-squelettiques. lutte et prévention
Santé, jeunesse, sports et vie associative
15-07-2008
27094QEpostes. concurrence. directive. perspectives
affaires européennes
08-07-2008
25845QEhandicapés. allocations et ressources. perspectives
Travail, relations sociales, famille et solidarité
24-06-2008
25973QEpropriété. multipropriété. réglementation. réforme. perspectives
économie, industrie et emploi
24-06-2008
26040QEsociétés. sociétés d'exercice libéral. professions de santé. ouverture du capital. conséquences
Santé, jeunesse, sports et vie associative
24-06-2008
26077QETransports aériens. politiques communautaires. billet électronique. vente sur Internet
Industrie et consommation
24-06-2008
26091QEtravail. heures supplémentaires. réforme. réglementation
Travail, relations sociales, famille et solidarité
24-06-2008
25095QEchasse et pêche. chasse. gibier d'eau. réglementation
Agriculture et pêche
17-06-2008
25241QEenseignement supérieur. bibliothèques universitaires. personnel. moyens
Enseignement supérieur et recherche
17-06-2008
25029QEUrbanisme. permis de construire. architectes des Bâtiments de France. formation. énergies renouvelables
Ecologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire
10-06-2008
22811QEimpôt sur le revenu. crédit d'impôt. mobilité géographique. conditions d'attribution
Budget, comptes publics et fonction publique
13-05-2008
22893QEpharmacie et médicaments. médicaments génériques. conditions de fabrication. transparence
Santé, jeunesse, sports et vie associative
13-05-2008
22026QEpatrimoine culturel. phares. préservation
Ecologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire
29-04-2008
22071QEprofessions de santé. protection. agressions
Affaires étrangères et européennes
29-04-2008
22089QEPublicité. Internet. boissons alcoolisées. réglementation
Santé, jeunesse, sports et vie associative
29-04-2008
21417QEenseignement. programmes. langues régionales. occitan
éducation nationale
22-04-2008
21549QEpatrimoine culturel. musées. gratuité. extension
Affaires étrangères et européennes
22-04-2008
21671QEsystème pénitentiaire. détenus. hospitalisations d'office. bilan et perspectives
Santé, jeunesse, sports et vie associative
22-04-2008
20407QEimpôt sur le revenu. assiette. revenus différés. étalement
Budget, comptes publics et fonction publique
08-04-2008
19311QEanciens combattants et victimes de guerre. carte du combattant. conditions d'attribution. Afrique du nord
Défense et anciens combattants
25-03-2008
19464QEFamille. mariage. certificat médical prénuptial. suppression. pertinence
Santé, jeunesse, sports et vie associative
25-03-2008
19655QESports. compétitions. arbitrage. vidéo. développement
Affaires étrangères et européennes
25-03-2008
19684QETVA. taux. panneaux photovoltaïques
Affaires étrangères et européennes
25-03-2008
18927QEanimaux. protection. chasse à la baleine. moratoire. maintien
Ecologie
18-03-2008
19225QEsang et organes humains. organes humains. dons. développement
Santé, jeunesse et sports
18-03-2008
19252QEsanté. tabagisme. interdiction de fumer. lieux publics. statistiques
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
18-03-2008
18042QECommerce et artisanat. coiffure. exercice de la profession. suppression des diplômes. pertinence
Affaires étrangères et européennes
04-03-2008
18098QEEnfants. modes de garde. microcèches. encadrement. réglementation
Affaires étrangères et européennes
04-03-2008
18105QEEnregistrement et timbre. droits de mutation. exonération. perspectives
logement et ville
04-03-2008
18131QEEnseignement secondaire. établissements. violence. proteciton des enseignants
Affaires étrangères et européennes
04-03-2008
18350QESanté. maladies rares. plan national. bilan et perspectives
Santé, jeunesse et sports
04-03-2008
17508QEAssurance maladie maternité : prestations. frais pharmaceutiques. remboursement. prévention de la bronchiolite
Santé, jeunesse et sports
26-02-2008
17588QEEmploi. chômeurs. aides à la mobilité géographique
Travail, relations sociales et solidarité
26-02-2008
17854QESanté. accès aux soins. santé et sports
Santé, jeunesse et sports
26-02-2008
17879QESanté. politique de la santé. urgences médicales. services coordination
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
26-02-2008
16848QEAménagement du territoire. politique de la Ville. Cour des comptes. rapport. conclusions
Affaires étrangères et européennes
19-02-2008
16970QEDémographie. recensements. jeunes. obligation de recensement. réglementation. application
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
19-02-2008
17085QEFormation professionnelle. fonds de la formation professionnelle. gestion
Travail, relations sociales et solidarité
19-02-2008
17101QEHandicapés. politique à l'égard des handicapés. Autistes
Santé, jeunesse et sports
19-02-2008
17235QEPharmarcie et médicaments. Subutex. Génériques. substitution
Santé, jeunesse et sports
19-02-2008
16497QEEtablissements de santé. hygiène et sécurité. infections nosocomiales. lutte et prévention
Santé, jeunesse et sports
12-02-2008
16784QESystème pénitentiaire. détenus. travail. statistiques
justice
12-02-2008
16785QESystème pénitentiaire. détenus. travail.statistiques
justice
12-02-2008
16818QETravail. licenciement pour inaptitude physique
Travail, relations sociales et solidarité
12-02-2008
15968QEDroit pénal. atteintes à l'intégrité de la personne. exicision. lutte et prévention
Affaires étrangères et européennes
05-02-2008
16274QETVA. taux. hôtellerie et restauration
Economie, finances et emploi
05-02-2008
15316QE
Ecologie, développement et aménagement durables
29-01-2008
14865QEAnimaux. nuisibles. papipllon Paysandiasia archon et charançon rouge. prolifération.
Agriculture et pêche
22-01-2008
15034QEimpôts locaux. calcul. foyer fiscal. double résidence
Budget, comptes publics et fonction publique
22-01-2008
15091QEProfessions de santé. médecins. formation professionnelle continue. mise en oeuvre
Santé, jeunesse et sports
22-01-2008
15131QESanté. soins palliatifs. perspectives
Santé, jeunesse et sports
22-01-2008
14229QEIndustrie. matériel médico-chirurgical. fournitures dentaires. fabrication. suivi
Santé, jeunesse et sports
15-01-2008
14230QEassurance maladie maternité : prestations. ticket modérateur. affections de longue durée. réforme. perspectives
Santé, jeunesse et sports
15-01-2008
14516QEElections et référendums. élections professionnelles. conseils de prud'hommes réglementation
Travail, relations sociales et solidarité
15-01-2008
13819QESanté. maladies rares. prise en charge. cystinurie-lysinurie
Santé, jeunesse et sports
25-12-2007
13820QELogement. sécurité. ascenseurs. mise aux normes. délais
logement et ville
25-12-2007
13823QETVA. exonération. établissements scolaires. champ d'application
Budget, comptes publics et fonction publique
25-12-2007
13080QEBaux. baux d'habitation. dépôt de garantie. restitution. réglementation
logement et ville
18-12-2007
13104QELogement. accession à la propriété. aides de l'Etat
Economie, finances et emploi
18-12-2007
12753QEFamille. divorce. enfants. placement. abus
justice
11-12-2007
12754QEEntreprises. réglementation. répertoire Sirene. consultation. modalités
Entreprises et commerce extérieur
11-12-2007
12788QEFamille. divorce. non-représentations d'enfants. lutte et prévention
justice
11-12-2007
12791QEFamille. divorce. enfants. médiation familiale. bilan
justice
11-12-2007
34QOEnseignement secondaire - lycées - construction. site. Marseille
éducation nationale
04-12-2007
12116QEProfessions de santé. ordre professionnel. infirmiers. création. décrets d'application. publication
Santé, jeunesse et sports
04-12-2007
212QGEtat - Président de la République - déplacement en Chine. bilan économique
économie, industrie et emploi
29-11-2007
11121QETravail. médecine du travail. médecins. effectifs de la profession
Travail, relations sociales et solidarité
20-11-2007
11148QESanté. cancer de l'utérus. lutte et préventions
Santé, jeunesse et sports
20-11-2007
10147QEministères et secrétariats - affaires étrangères et européennes : ambassades et sonsultats
Immigration, intégration, identité nationale et codéveloppement
13-11-2007
10149QEDéchets, pollution et nuisances - traverses ferroviaires - retrait. destination
Ecologie, développement et aménagement durables
13-11-2007
10179QEPorfessions de santé - orthophonistes - formation
Santé, jeunesse et sports
13-11-2007
10181QEEmploi . politique de l'emploi. seniors. perspectives
Travail, relations sociales et solidarité
13-11-2007
10193QETravail. Médecine du travail. visites obligatoires. entreprises de travail temporaire
Travail, relations sociales et solidarité
13-11-2007
9546QEEnseignement supérieur - étudiants - aides de l'Etat
Economie, finances et emploi
06-11-2007
9555QESports - dopage - lutte et prévention
Santé, jeunesse et sports
06-11-2007
9556QESanté - tabagisme - interdiction de fumer - application. conséquences
Santé, jeunesse et sports
06-11-2007
8892QEMinistères et secrétariats - défense : archives - droits de reproduction. montant
Défense
30-10-2007
7088QEEnseignement - programmes - langues étrangères
éducation nationale
16-10-2007
7253QESanté - tabagisme - interdiction de fumer. lieux publics.mise en oeuvre
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
16-10-2007
7259QEétablissements de santé - hôpitaux - recouvrement des créances. ressortissants étrangers
Santé, jeunesse et sports
16-10-2007
7267QEélevage - veaux - aides de l'Etat
Agriculture et pêche
16-10-2007
7318QECommerce et artisanat - esthéticiens - exercice de la profession
Affaires étrangères et européennes
16-10-2007
6194QEEnseignement - politique de l'éducation - enfants intellectuellement précoces
éducation nationale
02-10-2007
6195QEDroit pénal - tapage nocturne - sanctions
justice
02-10-2007
5049QESanté - tabagisme - interdiction de fumer. lieux publics. conséquences. formation en lycée hôteliers
éducation nationale
25-09-2007
5050QESanté - tabagisme - interdiction de fumer. lieux publics. conséquences. manufacture de cigares. tests de qualité
Entreprises et commerce extérieur
25-09-2007
5090QEEnseignement supérieur - étudiants - étudiants étrangers. centres pour les études en France. modalités d'admission
Affaires étrangères et européennes
25-09-2007
5335QESécurité routière -permis de conduire - présentation aux épreuves. délais
Transports
25-09-2007
5336QETransports aériens - pilotes - exercice de la profession. conditions d'âge
Transports
25-09-2007
5601QESécurité routière - réglementation - procès verbaux. établissement. observations des contrevenants
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
25-09-2007
3446QEImpôts sur le revenu - réductions d'impôts - hébergement dans un établissement de long séjour
Economie, finances et emploi
27-08-2007
3425QEEau - Qualité - Teneur en résidus médicamenteux. conséquences
affaires européennes
21-08-2007
2787QEPolice - Police municipale - exercice de la profession. réglementation
affaires européennes
14-08-2007
2616QEPropriété - mitoyenneté - plantations. réglementation
justice
07-08-2007
2665QESécurité routière - permis de conduire - maintien. état de santé. réglementation
Transports
07-08-2007
3445QESang et organes humains - produits humains - ovocytes. dons. développement
Santé, jeunesse et sports
21-05-2007
15611QEProfessions sociales. assistants maternels. cotisations sociales réglementation
Economie, finances et emploi
29-01-2007
10180QEFonction publique hospitalière - permanenciers auxiliaires de régulation médicale - statut
Santé, jeunesse et sports
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244 question(s) posée(s) par M. Richard Mallié trouvée(s).